La Juve et l’affaire des plus-values: un avis européen qui peut tout bouleverser selon son ancien président | OneFootball

L’avocat général de la Cour de justice de l’Union européenne, Dean Spielmann, a rendu un avis qui pourrait rebattre les cartes dans l’affaire des plus-values de la Juve et, par ricochet, secouer tout l’édifice de la justice sportive italienne.

Saisi dans le cadre du recours d’Andrea Agnelli et de Maurizio Arrivabene – frappés d’une suspension de deux ans par la FIGC après la réouverture du dossier Juventus et l’extension mondiale décidée par la FIFA – l’avocat général estime qu’une réglementation qui empêche les juges nationaux d’annuler des sanctions sportives illégitimes est contraire au droit de l’Union. Les tribunaux étatiques doivent pouvoir non seulement indemniser, mais aussi annuler et, si nécessaire, suspendre à titre provisoire les sanctions.

Dans le même temps, le juriste précise que des mesures disciplinaires comme une interdiction de deux ans ne sont pas, en soi, incompatibles avec le droit européen, à condition qu’elles protègent l’intégrité des compétitions et reposent sur des critères objectifs, transparents, proportionnés et non discriminatoires. Aucun conflit n’apparaît non plus avec les règles de concurrence.

Si la Cour suit cet avis – non contraignant mais souvent préfigurateur – dans les prochains mois, la position d’Agnelli et d’Arrivabene pourrait être renforcée et le système de la justice sportive italienne contraint à un profond ajustement, notamment sur le contrôle effectif des décisions par la justice ordinaire.